Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
M B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANE (Société Anonyme française) Zone Industrielle du Rouvroy

Numéro de dépôt :
1322900
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1995
M de B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANEfrançaise) Zone Industrielle du Rouvroy

Présentation de la marque M

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANEfrançaise) Zone Industrielle du Rouvroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANEfrançaise) Zone Industrielle du Rouvroy domicilié(e) 02100 SAINT QUENTIN (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 11 septembre 1995.

B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANEfrançaise) Zone Industrielle du Rouvroy a également déposé les autres marques suivantes : CARTE NOIRE , RODEOCYCLE , ARROW , VELOVER , MOBY


M B K Industrie Société nouvelle MOTOBECANE (Société Anonyme française) Zone Industrielle du Rouvroy - 02100 SAINT QUENTIN (France). - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclette tricycles et quadricycles à moteur, ainsi que leurs pièces détachées.